Informations Y Afférentes
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Pour dautres transactions crédits documentaires garanties encaissements et opérations sur devises toutes les informations afférentes à chaque transaction p. N 0202 du 31 août 2021 article A. Les demandes dextradition et les informations y afférentes doivent être communiquées au pays par les voies diplomatiques.
Elles comprennent à la fois les données et les informations sur les hypothèses et les méthodes retenues. Renseignements afférents à une affaire. La graphie y afférant est fautive.
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Lorsque les gestionnaires dEuSEF mettent à disposition des informations sur lincidence sociale positive que vise un fonds donné sur lensemble des effets sociaux produits et sur les méthodes y afférentes utilisées conformément au règlement UE n o 3462013 ils pourraient le cas échéant utiliser ces informations aux fins de la publication dinformations au titre du présent règlement. Article 1. De la sécurisation dune zone à des mesures sanitaires ou au règles de traitement dun dossier.
Les dépenses y afférentes. Dans cette expression afférent nest pas un participe présent mais un adjectif qui saccorde. Elle devrait centraliser la publication de ces accords pour que les informations y afférentes soient aisément accessibles à toutes les parties concernées en.
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La norme dexercice professionnel révisée relative à laudit des estimations comptables et des informations y afférentes fournies dans lannexe adoptée par le Haut conseil du commissariat aux comptes le 22 juillet 2021 est homologuée. Voici la définition de lAcadémie française. Efférent Se dit des nerfs qui vont du centre à la périphérie des actions nerveuses qui se propagent dans ces nerfs et par extension des phénomènes psychiques qui y sont liés.
Connexe annexe rattaché lie. De fournir à des tiers des ressources génétiques et des informations y afférentes en vue de leur utilisation à condition dy joindre un document attestant que laccès aux ressources génétiques et aux informations y afférentes sest effectué conformément aux dispositions législatives ou réglementaires applicables en matière daccès et de partage des avantages et le cas échéant aux conditions. Une confidentialité complète devrait être assurée en ce qui concerne ces enquêtes et demandes dinformations y afférentes émanant des CRF et des autorités compétentes autres que celles en charge des poursuites pénales.
Du participe passé du verbe afférir qui signifie convenir lui-même dérivé verbe latin afferre qui signifie apporter. La NCA 540 révisée Audit des estimations comptables et des informations y afférentes sapplique aux audits détats financiers des périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2019. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant informations y afférentes Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.
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